Frais de séjour hospitalier : établissement non conventionné
Frais de séjour hospitalier dans un établissement non conventionné, combien ça coûte ? Pouvons-nous en être remboursés ?
On appelle « frais de séjour », ou « frais d’hospitalisation », les frais facturés par un établissement de santé. Ils couvrent, entre autres :
- Les coûts liés à l’hébergement du patient
- L’entretien des lieux et du matériel
- Le personnel soignant
- Les médicaments
- Les repas
- Les examens de laboratoire.
De plus, il est possible de se faire rembourser totalement ou partiellement des frais de séjour. Les conditions de remboursement varient principalement selon le type d’établissement dans lequel l’hospitalisation se déroule. Il dépend principalement du fait que l’établissement est conventionné ou non. Alors qu’est-ce qu’un établissement non conventionné ? Combien coûtent les frais de séjour dans ce type de structures ? Est-ce possible d’être remboursé de frais de séjour dans un établissement non conventionné ?
Frais de séjour hospitalier dans un établissement non conventionné : de quoi s’agit-il ?
Les frais de séjour sont les frais engendrés par une hospitalisation quelle qu’elle soit.
Une hospitalisation peut être faite à la demande d’un médecin. Elle peut également être faite par le patient lui-même. Ou encore, par le père, la mère ou de tout détenteur de l’autorité parentale ou de l’autorité judiciaire du patient.
Il peut s’agir d’une admission programmée quand l’hospitalisation est prévue. Cela peut également être une admission en urgence. Les motifs d’hospitalisation, leurs visées ainsi que leurs durées sont variés. Leurs coûts le sont tout autant ! En effet, ils peuvent aller de plusieurs centaines d’euros à, parfois, plusieurs milliers d’euros. Ces montants varient notamment en fonction du type d’établissement dans lequel se déroulent les soins, selon s’il est conventionné ou non.
Les établissements non conventionnés sont moins nombreux que les établissements conventionnés. Ce sont des structures qui n’ont pas passé de contrat avec l’Agence Régionale de Santé, à laquelle elles sont normalement rattachées. Comme nous l’expliquerons plus bas dans cet article, ces établissements reviennent, in fine, plus chers que les structures conventionnées. Les coordonnées des professionnels et structures de santé conventionnées sont indiquées sur les sites internet de la Mutualité Française et de l’Assurance Maladie.
Séjour dans un établissement non conventionné : quels coûts sont à prévoir ?
Dans les établissements conventionnés comme non conventionnés, l’Assurance Maladie rembourse les frais d’hospitalisation à 80 % sur la base des tarifs en vigueur. Les 20 % restants, ainsi que le forfait journalier hospitalier et les frais de confort personnel, restent toujours à la charge du patient.
Cependant, leur base de remboursement n’est pas identique. En effet, les établissements non conventionnés n’ont pas signé d’accord avec l’Assurance Maladie. Il s’agit d’établissements n’ayant pas adhéré à une convention pour réguler leurs tarifs, et donc, pour les limiter. Ces tarifs libres, généralement plus élevés que les tarifs conventionnels, impliquent une base de remboursement drastiquement réduite. Les frais restants à la charge du patient sont ainsi souvent plus élevés.
Ce reste à charge peut cependant être pris en charge par une mutuelle ou par un organisme complémentaire. Il est important d’étudier les clauses qui figurent dans son contrat pour en connaitre les options.
Notez enfin que la prise en charge des frais, hors option pour confort personnel, se fait parfois à 100 %. Il est possible de vérifier si l’on entre ou non dans les critères de prises en charge totale en consultant le site Ameli.
Remboursement des frais de séjour dans un établissement non conventionné : la solution Rembourseo
Pour être remboursé des frais de séjour dans un établissement non conventionné en intégralité, il est indispensable de souscrire une complémentaire santé proposant ce type de remboursements.
Rembourseo vous conseille et vous propose les meilleures solutions d’assurance aux meilleurs prix, en s’adaptant à vos besoins en matière de remboursement de frais de séjour dans un établissement non conventionné.
